How efficient are emails reporting copyright infringments?

The French National Assembly had last week a debate for the first reading of the Creation and Internet Bill, whose main purpose is to create a framework for a gradued approach regarding copyrights infringments through illegal downloading over the Internet. The project is for from raising the unanimity along the MPs, even raising concerns in the majority camp.

But this is not the purpose of this post to comment French politics, nor even, French Law. I would like to, but I have serious deadlines approaching.

However, one of the provisions of the French bill is to set up an administrative body (the HADOPI, Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur Internet), vested of the Most Supreme and Most Ultimate Power to.. send emails.

As one might expect, this has been challenged on the ground of lack of efficiency.

Just cross the Channel and see how it works here. Even closer: in my bedroom, with my ISP (who is my own university, providing inconsistent and misleading fiber access from 2 to 40 MB/s, depending on the weather, the hour and the astral configuration).

They regularly send mass emails to everyone, the last one not later than today, about the problems raised by illegal downloading.

Dear Study Bedroom Network User,

We have seen a sharp rise in the number of reports of copyright infringement by students using peer-to-peer software.

When we receive a report from copyright enforcement agencies we disable the IT account and network access for the student concerned. This is to stop further distribution of the copyright material. Access is restored once the student has visited us and agreed to delete the file and to take action not to break copyright again.

Repeat offenders are sent to their college Master under the Regulations on Student Discipline in relation to non-academic matters, which could result in the student’s loss of network access and their IT account for an extended period.

Our guidelines recommend removing peer-to-peer (referred to as P2P) software from your PC if you are going to connect to the Kent network, unless you absolutely need it. If you choose not to remove the software from your PC it must be used in compliance with our guidelines.

All breaches of the University’s IT Regulations are taken extremely seriously.

Your cooperation is appreciated. Please tell your friends.

So, to sum things up the way a drunk normal student would:

  • Absolute necessity might be a defence to copyright infringments.
  • Copyrights infringments are only committed through P2P softwares.
  • Punishment is very serious: writing « I will not violate copyright again » a thousand times.
  • Punishment is permanent: we will give up all actions if you accept to delete the file.
  • Pavlovian reflex: an inefficent email, a sharp rise, another inefficient email.
  • And do not forget, tell your friends. Please, threaten them!

Since September 2008, my Uni-ISP wrote 6 emails like this one, each time stating a new increase of illegal downloading.

Altough I remain suspicious as to the deterrence effect, I find these emails very informative.

Timetable

Quand on y jette un œil naïf, l’emploi du temps anglais est désert. Seulement 2 heures de cours (lectures), et une heure de « travaux dirigés » (seminars) par semaine pour chaque matière, avec 4 matières, cela fait un emploi du temps de 12 heures, qui ferait rêver n’importe quel étudiant français.

A titre de comparaison, mon emploi du temps en L3 à Bordeaux IV était considérablement plus chargé, puisqu’il y avait 33 heures à y placer. Auquel il faut rajouter le temps passé chez soi à préparer les travaux dirigés (pour les au moins 2 commentaires d’arrêt/dissertation rédigés à rendre par semaine). Résultat, il ne reste que fort peu de temps pour avoir une vie hors du droit, ou pour, à l’inverse, faire un véritable travail personnel, ne serait-ce que pour suivre le contenu des cours. J’ai toujours été profondément admiratif vis-à-vis de ceux qui trouvaient le temps pour faire ce travail personnel, n’y étant jamais arrivé.

Mais il ne faut bien sûr pas regarder ça d’un œil naïf. La différence n’est pas en terme de volumes horaires, mais plutôt en termes de stratégie.

En France, j’ai souvent (toujours ?) eu des profs qui commençaient par dire que le cours se suffisait à lui-même, et de continuer dans le même souffle en demandant un travail personnel. Mais si on ne peut rien rajouter au cours, ou qu’il n’est pas nécessaire de le compléter, où peut-on faire du travail personnel ? Purement hypothétique par ailleurs, puisque de toute façon, l’immense majorité des étudiants dont je suis ne trouvera pas le temps de compléter le cours, vu l’investissement demandé par les travaux dirigés. Et combien de fois les étudiants ne commencent à bachoter le cours qu’à, disons, deux semaines avant le début réel des examens, pour être gentil ?

En Grande-Bretagne, logique complètement différente. Le cours ne peut pas se suffire à lui-même, c’est impossible. Déjà, les cours ne se dictent pas. Le prof (qui ne change pas seulement selon la matière, mais également selon la leçon à donner dans une même matière) fait véritablement une conférence, avec Powerpoint en mains, et les étudiants retirent le squelette de la conférence, prennent véritablement des notes, et vont ensuite compléter le cours donné par leurs recherches personnelles (recherches néanmoins guidées, puisque le prof donne toujours des références précises vers des manuels). Il faut compter à peu près 7 heures de travail personnel par matière… et pour que le système ne soit pas hypocrite, pour permettre vraiment le travail personnel, et bien l’emploi du temps est vide pour permettre à tout le monde de travailler. 7 heures x 4 matières, soit 28 heures environ de travail personnel, ce qui fait un « temps de travail » de 40 heures, largement équivalent à ce qui est pratiqué en France.

Reste une grosse différence : les seminars.

En France, trop souvent, l’étudiant doit maitriser le sujet avant d’entrer dans la salle de TD. Il a normalement déjà fait le commentaire/la dissertation, ou le cas pratique demandé, et a nécessairement dû réviser le cours pertinent (toussote). A Bordeaux IV, un TD était coefficient 3, l’examen final coefficient 5.

En Grande-Bretagne, la préparation d’un seminar consiste en quelques lectures de documents (certains imposés, d’autres conseillés), et à quelques questions essentiellement de compréhension de ces lectures, et jamais vraiment profondes. Mais surtout, l’important est vraiment que l’on ait compris en sortant de la salle (ce qui ne veut pas dire qu’on puisse y arriver les bras croisés). Il y a une évaluation, mais qui en proportion est considérablement moindre : 4% de la note finale (contre 38% à Bordeaux IV), ce qui libère peut-être plus pour poser les questions. Ces seminars sont cadrés avec le cours, et vont finalement encadrer par magie ce fameux « travail personnel ». Les étudiants sont loin d’être laissés à eux-mêmes, mais ce sont eux qui doivent faire le boulot.

Au fait, oubliez le groupe de TD à 40 (rires dans la salle) où vous devez vous battre pour tenter d’avoir la parole. Ici, les groupes sont de 16. Et, oui, à ce tarif-là, vous n’avez pas des doctorants qui comprennent aussi bien que vous les subtilités juridiques de la plaquette, mais sont des solicitors, des barristers, des magistrats. Un universitaire anglais, ça n’existe pas, et si ça existe, on les a tous pendus en 1689.

Vous avez compris ce que je veux dire : l’enseignement supérieur français s’est recadré sur le mode du lycée, tout en conservant le dogme universitaire, alors que le système universitaire britannique reste véritablement… universitaire, mais si possible sans avoir le dogme qui veut que l’on nie ce qui se passe après les études universitaires.

A cela, s’ajoute les workshops, optionnels, qui permettent « d’aller plus loin ». Par exemple, vous avez des workshops pour apprendre à utiliser Lexis, Westlaw, savoir comment utiliser Word 2007 pour rendre les devoirs (note : tout est informatisé, ce qui permet de détecter les éventuels plagiats et problèmes de références, considérations bien trop lointaines en France, un pays avec des universitaires et des étudiants honnêtes), apprendre la langue anglaise ou tout et n’importe quoi en rapport avec votre diplôme. Il peut y avoir des workshops d’une heure ou deux, ou une inscription pour de véritables cours qui se rajoutent à l’emploi du temps pour plusieurs semaines. Des modules véritablement « à la carte ».

Mais en-dehors des lectures, seminars, workshops, et du travail personnel universitaire, il y a de quoi s’occuper. Chaque étudiant -dont votre serviteur- adhère à de nombreuses societies (associations), ce qui permet de réunir des personnes qui ont les mêmes centres d’intérêts. Parmi elles, la Kent Student Law Society, qui, certes, organise beaucoup d’évènements festifs que je vous laisse librement découvrir sur son site web, mais s’occupe également des rencontres avec de futurs employeurs. Si on compte les réunions, les socials, et les divers évènements qui peuvent parfois s’étaler sur plusieurs jours, ça peut prendre également vite beaucoup de temps. Ça peut paraitre innocent et très facultatif en perspective, mais s’investir dans ce genre de structures permet de ce côté-là de la Manche de faire reluire un CV, et, surtout, de vivre à fond l’expérience de l’université.

Ajoutez à ça le rythme de vie (tout est plus rapide) et la vie étudiante, et franchement, vous pourrez commencer à vous demander si vous arriverez à faire face à toutes vos obligations.

By the way

Cela fait une semaine que je suis en Angleterre. C’est juste dément.

La ville est magnifique, le campus est gigantesque, multiculturel et international.

Cette semaine était uniquement dédiée à l’accueil des freshers (premières années), mais également des étudiants internationaux (dont une moindre partie sont des Erasmus). On y découvre notamment qu’il y a beaucoup de francophones qui, conscients de la ruine et de l’obsolescence du système universitaire français, et avec un peu de chance aussi, arrivent ici leur bac en poche, l’anglais à peine maitrisé, et se lancent à l’aventure d’avoir un diplôme ici.

Mais surtout, la vie est beaucoup plus intense. Ce n’est pas des blagues : ce qui prend des semaines en France prends quelques minutes ou heures de ce côté-ci de la Manche, et ils ont font beaucoup, beaucoup, beaucoup plus. Tout tourne à 200 mph.

Dans ces conditions, je vais bien essayer de publier quelques billets d’ici les prochains jours, mais soyez patients.

Un air de paradis, je vous dis.

Le droit constitutionnel des litres de lait et des pintes de bières

Quel pied peut avoir 15 doigts, mais douze pouces ? Réponse : un pied impérial anglais.

J’étais justement en train de chercher une bonne table de conversion entre système métrique et système impérial, quand je suis tombé sur le Weights and Measures Act 1985, qui dispose, en toute simplicité :

the yard or the metre shall be the unit of measurement of length and the pound or the kilogram shall be the unit of measurement of mass by reference to which any measurement involving a measurement of length or mass shall be made in the United Kingdom; and
(a) the yard shall be 0.9144 metre exactly;
(b) the pound shall be 0.453 592 37 kilogram exactly.

En principe, mètres et kilogrammes sont donc des unités parfaitement valables au Royaume-Uni, au même titre que les pounds (livres) et les yards. Ce double affichage est une facilité offerte par les Britanniques qui aiment attirer les clients continentaux… mais disons que la Directive 80/181/CEE a quand même bien aidé.

Cette directive n’a pas déclaré les unités impériales illégales, les tolère même, à condition que lorsqu’elles sont utilisées, une unité issue du système métrique soit également employée (un double-affichage).

Ainsi, dans l’image de droite, vous pouvez voir que l’on parle

  • de 750 g de sel
  • de 2 pints ou 1,136 L de lait,
  • de 340 g ou 12 oz de saucisses (on le devine sur l’emballage vert),
  • ou de 420 g de purée de tomates.

Normalement, cette tolérance des unités impériales devrait prendre fin le 31 décembre 2009, mais la Commission européenne voudrait prolonger ce délai sans limitation de durée, pourvu qu’il y ait un double affichage (suite à des pressions de l’industrie américaine, mais également après aux protestations des bons eurosceptiques anglais).

Car vous n’imaginiez quand même pas que les Britanniques, pétris de particularités, dont beaucoup sont charmantes, apprécient de voir le méchant technocrate de Bruxelles se mêler de leur vie quotidienne. Bien sûr, certains sont passés outre la « métrication » et ont conservé l’affichage en unités impériales, sans indication supplémentaire en unité du système international. On les a baptisés les « Metric martyrs » (pour vous donner un indice de la sympathie portée à leur cause), et ça a donné lieu à une révolution juridique britannique… tout en douceur, bien sûr.

Steve Thoburn, Colin Hunt, Julian Harman et Peter Collins sont des épiciers, qui vendent des fruits et légumes ; John Dove est poissonnier. Tous ne vendent leurs marchandises qu’en livres impériales, alors même que, cas particulier, la vente de fruits, légumes, viandes, poissons ne peut se faire qu’en utilisant le système métrique (d’après l’Units of Measurement Regulations 1994). Ils plaident tous non coupables, mais sont tous condamnés, et tous, logiquement dans ce type d’affaire, font appel de leur jugement (par une procédure un peu particulière, le case stated).

Leur argumentation, pour résumer très grossièrement, est de dire que le Weight and Measures Act 1985 a implicitement abrogé l’European Communities Act 1970, qui est la porte légale du Royaume-Uni avec l’Union européenne. L’opinion des demandeurs est que le Parlement anglais est allé contre l’Union européenne, et que comme le Parlement anglais est souverain sur le Royaume, il a également entendu quitter l’Union européenne par la même occasion. Rien que ça.

Cette doctrine de l’abrogation implicite (implied repeal) est parfaitement valable et acceptée, à condition que l’application de l‘Act antérieur soit impossible en raison de l’Act postérieur.

L’argumentation n’est pas passée, mais elle a surtout donné lieu à une brillante construction juridique de la part d’un des deux juges, Lord Justice Laws, qui est celle des ‘constitutional statutes’, littéralement des « lois constitutionnelles ». Une idée saugrenue dans un pays qui n’a pas de Constitution au contenu précis. Ces lois sont en tout point identiques du point de vue du Parlement.

Selon Laws LJ, ces constitutional statutes ne peuvent pas être abrogés implicitement, ils ne peuvent l’être qu’en termes explicites, c’est-à-dire uniquement par le Parlement, sans aucune interprétation judiciaire. S’en suit une liste (ouverte) d‘Acts très importants au vu de leurs matières, dont notamment l’Human Right Acts 1998, et, vous l’aurez compris, l’European Communities Act 1972.  Donc, l’argumentation des demandeurs, quand bien même elle tiendrait la route, n’est tout simplement pas applicable.

Vous aurez compris par cet exemple que dire que le Royaume-Uni ne connait pas les revirements de jurisprudence, parce que son système juridique est basé sur la règle de précédent, est se mettre le doigt dans l’œil jusqu’au coude.

Justement : sachant que le doigt mesure 1,87 cm, et que le coude (royal) mesure 28 doigts, quelle opération faites-vous quand vous vous mettez le doigt dans l’oeil jusqu’au coude ?

Annexe

Thoburn v Sunderland City Council, (2003) QB 151; (2002) 3 WLR 247; (2002) 4 All ER 156

Bonus

Table de conversion système métrique <> système impérial et US

Quel téléphone choisir ?

Après l’hébergement et la banque, le troisième problème posé par une mobilité en Grande-Bretagne, c’est bien sûr comment vais-je rester en contact avec ma maman, ma famille, mes amis.

Impossible de garder votre portable français, avec son bon vieux forfait ; ça vous coûte trop cher. J’ai ainsi calculé qu’avec mon forfait bloqué SFR, je ne pourrais envoyer que 40 textos. Sans même compter que dès que l’on vous appelle, vous payez les frais (0,26 €). Pas possible de rester en contact, alors même que SFR, c’est Vodafone, et que Orange est un opérateur très bien implémenté en Angleterre…

La solution plutôt en Skype, et particulièrement dans le Skypephone, commercialisé par l’opérateur Three.

Grâce à ce téléphone 3G, je peux utiliser mon téléphone portable pour passer des appels par Skype (et par VoIP, sans utiliser le réseau voix de l’opérateur, mais en utilisant le réseau 3G). Du coup, les communications internationales sont totalement gratuites, pour autant que votre correspondant ait Skype et soit connecté à ce moment. Vous pouvez également être appelé par Skype depuis l’ordinateur d’un autre Skypeur, et recevoir l’appel sur votre téléphone portable. Plus que bon.

Seul handicap, SkypeIn et SkypeOut ne marchent pas, ce qui aurait eu des conséquences proprement démentes. Pensez donc :  je pourrais appeler votre numéro en France en illimité depuis mon portable ; de même vous pourriez m’appeler sur un numéro fixe domicilié en France, et je recevrais l’appel sur mon téléphone portable en Angleterre…. Un jour SkypeIn et SkypeOut fonctionneront sur un téléphone mobile, inévitablement, et ce jour-là sera un jour de liesse… (mais en bidouillant, on peut y arriver).

Compte-tenu de mon court séjour en Angleterre (9 mois), j’ai également regardé la durée d’engagement minimum : pas plus de 6 mois, pour un contrat à 15£ (18,80 € au 26 août 2008), avec jusqu’à 600 minutes de communications et/ou SMS.

Ce qui me semble être un bon plan, pour peu que l’on ait des proches qui soient prêts à se mettre devant un ordinateur pour communiquer.

NB : Cet article parle du Skypephone S1.  Le Skypephone S2, bien qu’ayant des fonctionnalités bien supérieures (notamment 3G+), n’est pas disponible pour des contrats de 6 mois. Il n’intéresse donc pas l’étudiant qui part en mobilité Erasmus.

Quelle banque choisir ?

Partir dans un pays étranger n’est assurément pas forcément simple (si on veut partir l’esprit tranquille, à tout le moins). Ce qui complique pas mal de choses au Royaume-Uni particulièrement, c’est l’usage d’une autre monnaie que celle à laquelle on est (à peine ?) habituée : la livre sterling. Mais la remarque vaut également pour ceux qui partent ailleurs.

J’ai créé mon premier compte à feu La Poste – Services financiers, désormais La Banque Postale (LBP). Bêtement, la banque de mes parents. J’étais tout fier, avec mon duvet, d’avoir enfin ma première carte bancaire. Mais si ce compte m’a plutôt satisfait, n’ayant aucun besoin financier particulier (sauf celui de ne pas être trop souvent à découvert), partir au Royaume-Uni avec serait une profonde erreur.

Parce qu’autant la banque ne pose pas de souci quand on vit sa vie normalement, autant, dès qu’on a des besoins particuliers, la banque ne s’oublie pas au passage. Et donc, c’est le cas lorsque vous lui demandez de convertir des euros et livres sterlings. LBP se régale prenant une commission de 2,2 % dans l’opération, avec une commission minimum de 1 € lorsqu’il s’agit de paiement en carte bancaire, ou une commission de 3,5 € + 2 % du montant lorsqu’il s’agit de retraits en espèces.

C’est tolérable lorsque ces transactions sont exceptionnelles, ça l’est beaucoup moins lorsqu’on parle de quelque chose comme 7 ou 8 000 € (soit une commission de l’ordre de 200 €, c’est-à-dire un vrai budget à prévoir). Du coup, je suis parti en quête d’une autre solution bancaire qui soit plus à l’aise avec des transactions internationales.

hsbc

La première idée qui m’est venue est celle d’HSBC, qui m’a été discrètement soufflée par mon père, se rappellant de la pub que le CCF (racheté par HSBC, et qui travaille maintenant sous son enseigne) avait faite en 2003, mais également des panneaux publicitaires qu’il avait pu voir dans les aéroports.

Si en France elle est plutôt peu développée (et à la limite de la banque privée, tant ils sont exigeants sur leur clientèle -hors étudiants), c’est la première banque du Royaume-Uni, la première banque européenne, mais également la première entreprise mondiale selon Forbes.

Ce que HSBC propose ce sont des retraits de cash sans commission dans les DAB (en anglais ATM) HSBC. Et comme la vie fait bien les choses, il y en a un à Canterbury en plein quartier commercial.

Le cash, c’est bien, mais ça présente ses limites. Et pour avoir une carte bancaire et des chèques avec lesquels on payera sans frais, il faut avoir un compte directement en Angleterre. Pour l’instant, c’est encore un peu la zone d’ombre (entre mes pronostics, ce que peuvent en dire les copains, et ce que peuvent en dire les différents conseillers de la hotline HSBC). Je suis sûr de pouvoir en avoir un, mais je préfèrerais avoir le compte étudiant HSBC plutôt que le Passport, dont je m’accommoderai au cas où (de même que sa rémunération à 10%). C’est encore un peu trouble, et de toute façon, je ne peux rien faire en attendant.

Dans tous les cas, il faudra bien faire des virements internationaux. Que ce soit le salaire de mon job d’été, mes pourboires, la substantielle contribution de mes parents, ils sont libellés en euros. Je ne voudrais pas que l’argent économisé en commission de change pour mes retraits soit perdu dans les commissions des virements internationaux. Ça tombe bien, HSBC fait également des virements internationaux gratuits (hors frais de correspondants de 17,94 €).

Du coup, on se dit que la livre sterling n’est plus vraiment une fatalité, et je pourrais alors profiter d’un contexte monétaire plutôt intéressant.